Conseil facultaire

Le conseil de la Faculté se compose des personnes suivantes:

le doyen ou la doyenne
le ou la secrétaire
les vice-doyens et vice-doyennes
les directeurs et directrices des départements et des écoles
7 membres du corps professoral (mandat de 2 ans)
2 chargés ou chargées de cours (mandat de 2 ans)
7 étudiants ou étudiantes gradués (mandat de 1 an)
7 étudiants ou étudiantes de 1^er cycle (mandat de 1 an)
un membre de l’Association des étudiants et étudiantes en sciences sociales (AÉSS)
un étudiant ou une étudiante de 1^er cycle, non rattaché à un département ou à une école au sens de l’article 18 des statuts (mandat de 1 an)
un ou une membre du personnel administratif ou du personnel professionnel (mandat de 2 ans)
un représentant ou une représentante du secteur de la recherche, nommé pour un an par la Table de la recherche de la Faculté (mandat d'un an)
le directeur exécutif ou la directrice exécutive (à titre d’observateur ou d’observatrice)

Fonctionnement

Les réunions du Conseil sont habituellement tenues à 16h le 3^e lundi des mois d'octobre, novembre, janvier, février et mars . Elles peuvent, à l’occasion, être décalées à un autre lundi
Le calendrier des dates des réunions est distribué aux membres au début du mois de septembre
L’ordre du jour de chaque séance est fermé à 12h le lundi précédant la tenue de la réunion
Tout membre en règle peut demander d’inscrire un article à un ordre du jour comme suit:
1. Faire une demande écrite dûment signée par le membre du Conseil
2. Joindre à cette demande toute la documentation pertinente
3. Faire parvenir la demande et sa documentation au Bureau du secrétaire de la Faculté avant 12h le lundi précédant la tenue d’une réunion
Les avis de convocation aux réunions du Conseil sont adressés au secrétariat du département ou de l’école d’appartenance de chaque membre, le mercredi après-midi précédant la tenue d’une réunion. Les enveloppes sont dûment identifiées.
Article 163 – Statuts de l’Université: «Le conseil de la Faculté se réunit au moins 4 fois par année et chaque fois que le doyen ou la doyenne le juge opportun ou qu’au moins le quart de ses membres en fait la demande par écrit pour des motifs qu’ils doivent préciser.»