Politiques et règlements
Dans cette section se trouvent les principales politiques et les principaux règlements du Département de science politique, de la Faculté des sciences sociales, et de l’Université Laval qui touchent les études et la recherche aux trois cycles.
- Déclaration des droits des étudiants et étudiantes
- Dispositions relatives à l’application de la politique sur l’usage du français à l’Université Laval
- Politique de la formation à distance
- Politique institutionnelle de soutien aux étudiants et étudiantes en situation de handicap à l'Université Laval
- Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel à l'Université Laval
- Politique relative à l’absence aux activités évaluées et à leurs reprises - En vigueur à partir de la session d'été 2021
- Politique relative aux étudiantes et aux étudiants parents
- Politique sur l'usage du français à l'Université Laval
- Règlement des études
- Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval
- Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval